Gestion des terres excavées et pollution des sols dans le Centre Val de Loire

Gestion des terres excavées et pollution des sols dans le Centre Val de Loire

Holistic Développement accompagne la gestion des terres excavées et des sols pollués dans le Loiret : diagnostic, caractérisation, valorisation et suivi des terres.

• Diagnostic, caractérisation et accompagnement de vos projets

Les travaux de terrassement, d'aménagement, de construction ou de réhabilitation peuvent générer d'importants volumes de terres excavées. Lorsque ces terres proviennent d'un ancien site industriel, d'une activité potentiellement polluante ou d'un terrain présentant des remblais, leur gestion nécessite une attention particulière.

Dans le Centre Val de Loire, Holistic Développement accompagne les industriels, aménageurs, promoteurs, entreprises de travaux publics et collectivités dans la caractérisation des sols, l'évaluation des pollutions et la définition des solutions de gestion adaptées à leur projet.

Notre objectif : sécuriser votre opération sur les plans environnemental, réglementaire, technique et économique.

Pourquoi caractériser les terres excavées ?

Une opération de terrassement peut conduire à déplacer plusieurs centaines, voire plusieurs milliers de mètres cubes de terres.

Lorsque la qualité des terres n'est pas connue, leur gestion peut rapidement devenir une problématique majeure pour le projet :

risque de découverte d'une pollution en cours de chantier ;

surcoûts liés à l'évacuation des terres ;

difficultés pour identifier les filières de gestion adaptées ;

contraintes liées au transport et au stockage ;

risques de mélange entre terres de qualités différentes ;

retards de chantier ;

responsabilité environnementale du maître d'ouvrage.

La gestion des terres excavées constitue ainsi un enjeu économique, logistique et environnemental important pour les opérations d'aménagement. Le BRGM souligne notamment que les caractéristiques chimiques et géotechniques des terres peuvent avoir une influence significative sur le coût global du projet.

Anticiper leur caractérisation avant les terrassements permet donc de réduire les incertitudes et de mieux maîtriser le budget de l'opération.

Pollution des sols : quels terrains sont concernés ?

Une étude environnementale peut être particulièrement pertinente lorsqu'un projet concerne :

une ancienne activité industrielle ;

un ancien site ICPE ;

une ancienne station-service ;

un atelier mécanique ou industriel ;

une activité de stockage de produits chimiques ou hydrocarbures ;

une ancienne décharge ou zone de remblais ;

une friche industrielle ;

un terrain situé dans un Secteur d'Information sur les Sols (SIS) ;

un terrain présentant des indices visuels ou olfactifs de pollution ;

un site ayant connu plusieurs activités successives.

L'analyse de l'historique du site, des activités passées et des données environnementales disponibles constitue une première étape essentielle pour identifier les sources potentielles de pollution.

La méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués prévoit notamment de s'appuyer sur les études historiques et documentaires, l'étude de vulnérabilité et les investigations adaptées au contexte du site.

Comment gérer des terres potentiellement polluées ?

La gestion d'un volume de terres excavées ne doit pas commencer au moment où les camions arrivent sur le chantier.

Elle doit être anticipée dès la conception du projet.

1. Étudier l'historique du terrain

La première étape consiste à rechercher les informations disponibles sur le site et son environnement :

historique des activités ;

anciennes installations ;

zones de stockage ;

cuves et réseaux enterrés ;

remblais ;

accidents ou incidents connus ;

données CASIAS et SIS ;

données environnementales disponibles ;

contexte géologique et hydrogéologique.

Cette analyse permet d'identifier les zones susceptibles de présenter une pollution et d'orienter les investigations.

2. Réaliser un diagnostic des sols

Lorsque les informations disponibles justifient des investigations, des sondages et prélèvements peuvent être réalisés afin de caractériser la qualité des sols.

Les investigations peuvent notamment rechercher la présence de :

hydrocarbures ;

HAP ;

BTEX ;

solvants ;

métaux et métalloïdes ;

PCB ;

autres composés organiques ou minéraux selon l'historique du site.

Les prélèvements sont ensuite analysés par un laboratoire adapté.

La caractérisation des terres excavées ou à excaver fait partie intégrante des démarches de diagnostic des sites et sols pollués.

3. Définir les volumes et les qualités de terres

L'objectif n'est pas uniquement de déterminer si un terrain est « pollué » ou « non pollué ».

Il faut également déterminer :

où se trouve la pollution ?

à quelle profondeur ?

quels volumes de terres sont concernés ?

quelles sont leurs caractéristiques ?

peuvent-elles être réutilisées ?

doivent-elles être évacuées ?

Cette approche permet notamment de distinguer les différents gisements de terres et d'éviter de mélanger des matériaux présentant des caractéristiques différentes.

4. Privilégier le réemploi et la valorisation lorsque cela est possible

Lorsque les conditions techniques et environnementales le permettent, la réutilisation des terres sur le site de production constitue une solution à étudier en priorité.

Le réemploi peut permettre de :

limiter les volumes à évacuer ;

réduire les transports ;

diminuer les coûts de gestion ;

limiter l'utilisation de nouvelles ressources ;

réduire l'impact environnemental du chantier.

Lorsque le réemploi sur site n'est pas possible, la valorisation hors site peut également être étudiée.

Le cadre méthodologique français encourage la valorisation des terres excavées lorsque les conditions sont réunies, plutôt que leur élimination systématique. Le guide de valorisation hors site du Ministère, du BRGM et de l'INERIS a été mis à jour en 2024.

5. Identifier la filière de gestion adaptée

Lorsque les terres ne peuvent pas être réemployées ou valorisées, leur orientation vers une filière adaptée doit être étudiée.

Selon leurs caractéristiques, les terres peuvent être orientées vers différentes solutions de gestion.

Le choix de la filière doit notamment tenir compte :

des caractéristiques physico-chimiques des terres ;

de leur niveau de pollution ;

de leur comportement vis-à-vis de l'eau ;

de leur destination ;

des conditions d'acceptation de la filière ;

des contraintes logistiques ;

des coûts de transport ;

des coûts de traitement ou de stockage.

Une mauvaise anticipation de cette étape peut avoir un impact important sur le coût final du terrassement.

Gestion des terres excavées : un enjeu économique pour votre projet

La gestion des terres peut représenter une part significative du budget d'une opération de terrassement.

Le coût global dépend notamment :

Volume de terres × caractérisation × distance × transport × filière de gestion

Deux terrains présentant le même volume de terrassement peuvent donc avoir des coûts de gestion très différents.

C'est pourquoi Holistic Développement recommande d'intégrer la problématique des terres excavées le plus tôt possible dans la conception du projet.

Une caractérisation préalable permet notamment de mieux :

estimer les volumes ;

différencier les qualités de terres ;

anticiper les filières ;

consulter les prestataires ;

estimer les coûts ;

organiser les flux de chantier ;

limiter les mauvaises surprises.

Holistic Développement accompagne les maîtres d'ouvrage et les entreprises dans leurs problématiques de sites et sols pollués et de gestion des terres excavées.

Notre intervention peut notamment comprendre :

• Études historiques et documentaires

Analyse de l'historique du terrain, des activités passées et des données environnementales disponibles.

• Investigations des sols

Définition du programme d'investigations, réalisation ou coordination des sondages et prélèvements, puis analyse des résultats.

• Caractérisation des terres

Identification des différents gisements et caractérisation de leurs propriétés physico-chimiques.

• Estimation des volumes

Définition des volumes de terres potentiellement concernés par les travaux et identification des zones à enjeux.

• Définition des modalités de gestion

Étude des possibilités de réemploi, de valorisation ou d'évacuation selon les caractéristiques des terres.

• Assistance à maitrise d’ouvrage

Accompagnement du maître d'ouvrage dans la consultation des entreprises et des filières de gestion.

Suivi environnemental des terrassements

Accompagnement lors des travaux afin de vérifier la cohérence entre les terres identifiées lors des études et les matériaux effectivement excavés.

+ Mon terrain est-il potentiellement pollué ?

Un terrain est potentiellement pollué s'il a accueilli des activités industrielles, artisanales ou de service susceptible d'avoir manipulé, stocké ou produit des substances polluantes : garages automobiles, stations-service, ateliers mécaniques, imprimeries, teintureries, industries chimiques, métallurgie, stockage de produits chimiques, installations électriques avec transformateurs, anciens sites militaires.

La première étape consiste à réaliser une étude historique et documentaire pour identifier les anciens usages du site en consultant les archives, les bases de données BASIAS et BASOL, les photographies aériennes anciennes. Si un risque est identifié, des investigations de terrain (sondages, analyses) seront nécessaires pour caractériser l'état réel du site.

Holistics Développement peut réaliser cette étude préliminaire rapidement pour vous éclairer sur les risques potentiels et les investigations complémentaires éventuellement nécessaires.

+ Quand l’étude de pollution est-elle obligatoire ?

L'étude de pollution est réglementairement obligatoire dans plusieurs situations : cessation d'activité d'une Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE), changement d'usage d'un site vers un usage plus sensible (passage d'un usage industriel à un usage résidentiel par exemple), vente d'un terrain ayant accueilli une ICPE, projets d'aménagement sur des sites inscrits dans la base de données BASOL.

Au-delà de ces cas d'obligation réglementaire, l'étude de pollution est vivement recommandée pour tout projet sur un terrain ayant accueilli des activités industrielles ou artisanales. Cette démarche permet de protéger l'acquéreur contre les risques juridiques (responsabilité environnementale) et financiers (coûts de dépollution imprévus), et de sécuriser l'obtention des autorisations d'urbanisme.

Les services instructeurs demandent de plus en plus systématiquement des justifications sur l'état environnemental des sites dans le cadre de l'instruction des permis de construire.

+ Combien coûte un diagnostic de pollution des sols à Tours ou Orléans ?

Le coût d'une étude de pollution varie considérablement en fonction de plusieurs paramètres : superficie du site, complexité de l'historique, nombre de sondages nécessaires, programme analytique (nombre et types de polluants recherchés), profondeur des investigations.

À titre indicatif, une étude historique et documentaire (Phase 1) se situe entre 1 500 € et 2500 € HT. Une étude avec investigations de terrain (Phase 2) comprenant sondages et analyses démarre généralement à 4 000 € HT et peut atteindre 15 000 € HT ou plus selon l'ampleur des investigations nécessaires. Une évaluation quantitative des risques sanitaires et un plan de gestion (Phase 3) représentent entre 5 000 € et 25 000 € HT.

Holistics Développement établit systématiquement un devis détaillé et personnalisé après analyse de votre contexte spécifique. Notre approche vise à optimiser le nombre d'investigations nécessaires tout en garantissant la fiabilité des résultats.

+ Quels sont les délais pour une étude de pollution ?

Les délais dépendent de la nature et de l'ampleur de l'étude. Une étude historique et documentaire (Phase 1) peut être réalisée en 2 à 3 semaines. Une étude avec investigations de terrain (Phase 2) nécessite généralement 6 à 8 semaines, incluant le temps pour organiser l'intervention terrain, réaliser les sondages et prélèvements, attendre les résultats d'analyses en laboratoire (2 à 3 semaines), et rédiger le rapport.

Une évaluation quantitative des risques sanitaires et un plan de gestion (Phase 3) demandent 4 à 6 semaines supplémentaires selon la complexité du site et les échanges éventuels avec les services de l'État.

Holistics Développement s'engage à respecter les délais annoncés et peut, sur demande, proposer des interventions en urgence avec des délais raccourcis si votre calendrier de projet l'exige. Notre organisation interne et nos partenariats avec les laboratoires nous permettent d'optimiser les délais sans compromettre la qualité technique.

+ Que faire si une pollution est découverte sur mon terrain

La découverte d'une pollution ne signifie pas nécessairement l'abandon du projet. Dans la grande majorité des cas, des solutions existent pour gérer la pollution et permettre la réalisation du projet dans des conditions sanitaires et environnementales satisfaisantes.

La première étape consiste à caractériser précisément la pollution : nature des polluants, concentrations, extension spatiale, impact sur les eaux souterraines. Cette caractérisation permet d'évaluer les risques réels en fonction de l'usage envisagé et de dimensionner les mesures de gestion appropriées.

Plusieurs solutions peuvent être envisagées : mise en place de mesures de gestion in situ (recouvrement, confinement) permettant de maintenir les pollutions sur site tout en protégeant les usagers, dépollution partielle ou totale par excavation et évacuation des terres polluées, traitement des pollutions par techniques biologiques ou physico-chimiques, adaptation de la conception du projet pour limiter l'exposition aux pollutions.

Holistics Développement vous accompagne dans le choix de la solution la plus adaptée à votre situation, en privilégiant systématiquement les approches pragmatiques, économiquement viables et acceptables par les autorités compétentes.

+Peut on construire sur un sol pollué ?

Oui, il est tout à fait possible de construire sur un sol pollué, à condition de mettre en œuvre les mesures appropriées pour garantir la compatibilité entre l'état du site et l'usage envisagé. De nombreux projets de construction sont réalisés chaque année sur d'anciens sites industriels ou pollués, notamment dans le cadre d'opérations de renouvellement urbain.

La démarche consiste à réaliser une évaluation des risques sanitaires prenant en compte les caractéristiques de la pollution, le projet de construction envisagé et les voies d'exposition potentielles des futurs usagers. Cette évaluation permet de définir des objectifs de réhabilitation spécifiques au projet.

Les mesures de gestion les plus couramment mises en œuvre pour les projets de construction comprennent le confinement des sols pollués sous les dalles des bâtiments, le recouvrement des espaces extérieurs par des terres saines, la mise en place de membranes anti-radon et de dispositifs de ventilation, l'évacuation des terres les plus fortement polluées si nécessaire.

Ces solutions techniques permettent de garantir la protection de la santé des occupants tout en restant économiquement raisonnables. Holistics Développement dispose d'une expérience reconnue dans l'accompagnement de projets de construction sur sites pollués et saura vous proposer les solutions les mieux adaptées à votre contexte.

+Achetez un terrain en secteur SIS en Centre-Val de Loire : quels réflexes ?

Vérifier le statut SIS/BASIAS/CASIAS du terrain (nous le faisons gratuitement au devis), exiger l'information écrite du vendeur, et conditionner l'achat à une étude de sols si un doute subsiste.